Notre formation est conçue pour fournir les connaissances essentielles en matière de réglementation Santé et Sécurité au Travail, aidant les entreprises à se conformer aux exigences applicables. Elle permet aux participants de comprendre les enjeux, découvrir les acteurs et savoir comment concilier conformité réglementaire et démarche de prévention efficace.
Comprendre la réglementation Santé et Sécurité au Travail
- 3 jours (21 heures)
- Attestation d'acquis
- Nouveau
-
-
A l'issue de cette formation vous serez capable de :
- - Comprendre le contexte réglementaire, les obligations et responsabilités de l'employeur
- - Construire un référentiel réglementaire adapté
- - Appliquer les obligations de santé et sécurité à son organisation
-
>> Référents sécurité, Animateurs, Préventeurs, Chargés de préventions, Responsables HSE, QSE..
>> Toute personne en charge de maîtriser les obligations légales en matière de santé et sécurité au travail ou devant définir des outils de gestion conformes à la réglementation.
-
Notre approche pédagogique interactive combine présentations, études de cas et discussions en groupe pour favoriser l'engagement et l'apprentissage.
Différents supports vous seront fournis vous permettant d'aller consulter les sources et de synthétiser les éléments essentiels : fiches résumés intégrées dans le support de formation, livret ressources en format excel avec liens et récaputilatif des différentes articles et textes réglementaires.
-
Cette formation ne nécessite aucun pré-requis.
Notre formation est conçue pour fournir les connaissances essentielles en matière de réglementation Santé et Sécurité au Travail, aidant les entreprises à se conformer aux exigences applicables. Elle permet aux participants de comprendre les enjeux, découvrir les acteurs et savoir comment concilier conformité réglementaire et démarche de prévention efficace.
A l'issue de cette formation vous serez capable de :
- - Comprendre le contexte réglementaire, les obligations et responsabilités de l'employeur
- - Construire un référentiel réglementaire adapté
- - Appliquer les obligations de santé et sécurité à son organisation
>> Référents sécurité, Animateurs, Préventeurs, Chargés de préventions, Responsables HSE, QSE..
>> Toute personne en charge de maîtriser les obligations légales en matière de santé et sécurité au travail ou devant définir des outils de gestion conformes à la réglementation.
Notre approche pédagogique interactive combine présentations, études de cas et discussions en groupe pour favoriser l'engagement et l'apprentissage.
Différents supports vous seront fournis vous permettant d'aller consulter les sources et de synthétiser les éléments essentiels : fiches résumés intégrées dans le support de formation, livret ressources en format excel avec liens et récaputilatif des différentes articles et textes réglementaires.
Cette formation ne nécessite aucun pré-requis.
CONTENU DE LA FORMATION
CADRE REGLEMENTAIRE EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE
- - Sources de textes constituants la Réglementation et autres sources
- - Structures et hiérarchisation des exigences
- - Dernières évolutions réglementaires
LES OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR
- - Typologies de responsabilités (civile, pénale…), risques juridiques et sanctions applicables
- - Les principales obligations de l'entreprise en santé et sécurité
- - Délégations de pouvoirs, rôles et missions des acteurs
LES INTERLOCUTEURS EN SANTE SECURITE DU TRAVAIL
- - Chef d’entreprise, Salariés, CSE/CSSCT…
- - SPST, médecin du travail, inspection du travail, Carsat…
- - Entreprises extérieures, organismes de contrôles, service de secours…
LA REGLEMENTATION S&ST
- - Principales démarches de préventions obligatoires (principes généraux de préventions, formations des travailleurs, DUERP, PAPRIPACT…)
- - Gestion des Accidents du travail / trajets et maladies professionnelles, suivi médical, réglementation liée télétravail…
- - Protections collectives, individuelles et préventions des risques psychosociaux
- - Consultations et informations obligatoires (affichages, règlements, registres…)
- - Gestion des entreprises extérieures (plans de préventions, protocoles…)
- - Contrôles des équipements et installations (aménagement des locaux, VGP, maintenance/entretiens, registres de sécurité…)
CONSTRUIRE MON REFERENTIEL REGLEMENTAIRE (ETUDE DE CAS)
- - Organiser ma veille réglementaire : Mes textes de référence
- - Evaluer la conformité réglementaire de l’entreprise
- - Actions à mettre en œuvre, suivi et priorisation
En option : Attestation d'acquis de formation
Cette reconnaissance atteste de votre maîtrise du sujet. Elle vous donne l'assurance de l'assimilation des contenus pour une meilleure mise en oeuvre dans votre organisation.
Format QCM, 20 à 30 questions en 30 minutes, à faire en ligne après la formation dans un délai maximum de 7 jours.
Examen des acquis de formation
Les formateurs
Formateur consultant expert en réglementation dans la santé et la sécurité au travail.
Methode d'evaluation
- Une grille d’auto-positionnement est également à renseigner par l’apprenant en amont et en aval de la formation, permettant d’évaluer la progression sur les différents objectifs de la formation. Cette grille est appelée EDA « échelle de degré d’acquisition » et constitue l’évaluation formative du module.
- Un questionnaire à froid est envoyé et permet de mesurer l’utilité de la formation à 3 mois auprès du stagiaire et pose la question de la mise en pratique des connaissances.
RéférenceC0725
Formation seule 1500,00 € HT
Formation avec examen des acquis de formation 1750,00 € HT
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- - Construire un référentiel réglementaire adapté
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Contexte
Notre formation est conçue pour fournir les connaissances essentielles en matière de réglementation Santé et Sécurité au Travail, aidant les entreprises à se conformer aux exigences applicables. Elle permet aux participants de comprendre les enjeux, découvrir les acteurs et savoir comment concilier conformité réglementaire et démarche de prévention efficace.Les objectifs
A l'issue de cette formation vous serez capable de :
- - Comprendre le contexte réglementaire, les obligations et responsabilités de l'employeur
- - Construire un référentiel réglementaire adapté
- - Appliquer les obligations de santé et sécurité à son organisation
Les plus
Notre approche pédagogique interactive combine présentations, études de cas et discussions en groupe pour favoriser l'engagement et l'apprentissage.
Différents supports vous seront fournis vous permettant d'aller consulter les sources et de synthétiser les éléments essentiels : fiches résumés intégrées dans le support de formation, livret ressources en format excel avec liens et récaputilatif des différentes articles et textes réglementaires.
Prérequis
Cette formation ne nécessite aucun pré-requis.Public concerné
>> Référents sécurité, Animateurs, Préventeurs, Chargés de préventions, Responsables HSE, QSE..>> Toute personne en charge de maîtriser les obligations légales en matière de santé et sécurité au travail ou devant définir des outils de gestion conformes à la réglementation.
CONTENU DE LA FORMATION
CADRE REGLEMENTAIRE EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE
- - Sources de textes constituants la Réglementation et autres sources
- - Structures et hiérarchisation des exigences
- - Dernières évolutions réglementaires
LES OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR
- - Typologies de responsabilités (civile, pénale…), risques juridiques et sanctions applicables
- - Les principales obligations de l'entreprise en santé et sécurité
- - Délégations de pouvoirs, rôles et missions des acteurs
LES INTERLOCUTEURS EN SANTE SECURITE DU TRAVAIL
- - Chef d’entreprise, Salariés, CSE/CSSCT…
- - SPST, médecin du travail, inspection du travail, Carsat…
- - Entreprises extérieures, organismes de contrôles, service de secours…
LA REGLEMENTATION S&ST
- - Principales démarches de préventions obligatoires (principes généraux de préventions, formations des travailleurs, DUERP, PAPRIPACT…)
- - Gestion des Accidents du travail / trajets et maladies professionnelles, suivi médical, réglementation liée télétravail…
- - Protections collectives, individuelles et préventions des risques psychosociaux
- - Consultations et informations obligatoires (affichages, règlements, registres…)
- - Gestion des entreprises extérieures (plans de préventions, protocoles…)
- - Contrôles des équipements et installations (aménagement des locaux, VGP, maintenance/entretiens, registres de sécurité…)
CONSTRUIRE MON REFERENTIEL REGLEMENTAIRE (ETUDE DE CAS)
- - Organiser ma veille réglementaire : Mes textes de référence
- - Evaluer la conformité réglementaire de l’entreprise
- - Actions à mettre en œuvre, suivi et priorisation
En option : Attestation d'acquis de formation
Cette reconnaissance atteste de votre maîtrise du sujet. Elle vous donne l'assurance de l'assimilation des contenus pour une meilleure mise en oeuvre dans votre organisation.
Format QCM, 20 à 30 questions en 30 minutes, à faire en ligne après la formation dans un délai maximum de 7 jours.
Examen des acquis de formation
Les formateurs
Formateur consultant expert en réglementation dans la santé et la sécurité au travail.
Methode d'evaluation
- Une grille d’auto-positionnement est également à renseigner par l’apprenant en amont et en aval de la formation, permettant d’évaluer la progression sur les différents objectifs de la formation. Cette grille est appelée EDA « échelle de degré d’acquisition » et constitue l’évaluation formative du module.
- Un questionnaire à froid est envoyé et permet de mesurer l’utilité de la formation à 3 mois auprès du stagiaire et pose la question de la mise en pratique des connaissances.