Nouveau CCAG-Travaux

Les missions des participants au marché

• Les droits et obligations du maître d'ouvrage
• Les missions du maître d'œuvre
• La co-traitance et la sous-traitance
   

Les relations entre les participants au marché

• Les ordres de service
• Les échanges entre les participants au marché 
   

La vie du chantier
 

La préparation du chantier

• La prise en compte du développement durable
• La gestion des déchets
• La protection de la main-d'œuvre
• Le contrôle des délais d'exécution du marché
   

La fin du chantier

• La procédure de réception des travaux
• Les garanties du maître d'ouvrage
   

L’exécution financière du marché
 

Le prix du marché et les prestations supplémentaires

• Le paiement de l'avance et des acomptes
• La procédure de paiement du solde du marché
• Les pénalités

Le règlement des litiges